Déposée le 24 juillet 2001 par Andersen Corporation (société du Minnesota
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PERMA-CLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est Andersen Corporation (société du Minnesota), domicilié(e) 100 Fourth Avenue North Bayport Minnesota 55003 Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - France.
La marque PERMA-CLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERMA-CLEAN est expirée depuis le 24 juillet 2011.
Andersen Corporation (société du Minnesota) - 100 Fourth Avenue North Bayport Minnesota 55003 Etats-Unis d'Amérique - États-Unis
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
Portes en métal, notamment portes d'ascenseur et portes pour écluses, et leurs composants métalliques, à savoir charnières, butoirs, poignées, serrures ; Fenêtres et portes non métalliques, coulissantes et non coulissantes, et leurs parties constitutives, à savoir cadres, châssis, taquets, poignées, boutons, panneaux de verre ; Portes d'entrée et leurs parties constitutives, à savoir cadres, châssis, taquets, poignées, boutons, panneaux de verre ; Glaces isolantes ; Panneaux de verre décoratifs, pour intégration dans des portes et/ou des fenêtres [à l'exception du verre pour vitres de véhicules] ; Vitres [verre de construction] pour les portes ou les fenêtres [à l'exception du verre pour vitres de véhicules] ; Carreaux pour fenêtres ; Baies vitrées non métalliques ; Mécanisme de porte vitrée coulissante, à savoir coulisse, coulisseau, panneau vitré coulissant ; Doubles-portes et doubles-vitrages ; portes-fenêtres ; lucarnes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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