Vence ma Ville
Présentation de la marque Vence ma Ville
Déposée le 10 février 2012 par monsieur anderruthy jean-noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vence ma Ville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Vence ma Ville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vence ma Ville est expirée depuis le 10 février 2022.
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Inscription le 17 octobre 2012 - Rejet partiel n°586785 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-17