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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDELIA
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SATELYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATELYS
ANDELIA, SAS

Numéro de dépôt :
4083123
Date de dépôt :
10/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2024
SATELYS de ANDELIA

Présentation de la marque SATELYS

Déposée par voie électronique le 10 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SATELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDELIA domicilié(e) 2 bis avenue ernest pellotier - 04400 - barcelonnette - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 231 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, andelia, M. Patrice CASSE domicilié(e) 2 bis avenue ernest pellotier - 04400 - barcelonnette - France.

La marque SATELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATELYS est expirée depuis le 10 avril 2024.

ANDELIA a également déposé les autres marques suivantes : Tactilys , ANDELIA


ANDELIA, SAS - 2 bis avenue ernest pellotier - 04400 - barcelonnette - France - SIREN 503231805


andelia, M. Patrice CASSE - 2 bis avenue ernest pellotier - 04400 - barcelonnette - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; logiciel-service (SaaS).