Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur

SIBEL
Mr Andas

Numéro de dépôt :
3236827
Date de dépôt :
17/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON

Présentation de la marque SIBEL

Déposée le 17 juillet 2003 par monsieur Andas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SIBEL »

Le déposant est monsieur Andas domicilié(e) 6 Rue Abbé Pierre,69800 ST PRIEST - 69800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Andas domicilié(e) 6 Rue Abbé Pierre,69800 ST Priest - 69800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mr Andas - 6 Rue Abbé Pierre,69800 ST PRIEST - 69800 - France


Mr Andas - 6 Rue Abbé Pierre,69800 ST Priest - 69800 - France


Inscription le 6 avril 2005 - Irrecevable après publication de la demande n°410367 - Publication au BOPI 2005-04-06

Publication - Publication au BOPI 2003-34

Republication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-38

Vêtement, chemise, vêtement en cuir ou imitation de cuir ceinture, habillement fourrure (vêtement) gant (vêtement) foulard, cravate, bonneterie – chaussette chaussette, chausson de plage, de ski ou de sport. Sous vêtement – pantalon – jupe – pull – tee-shirt. Collant.