Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A.N.D.A.C.
ANDAC ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
1512039
Date de dépôt :
21/03/1988
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
20/02/2007

Présentation de la marque A.N.D.A.C.

Déposée le 21 mars 1988 par ANDAC ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « A.N.D.A.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ANDAC ASSOCIATION, domicilié(e) 30, Boulevard Heurteloup, 37000 TOURS (dossier no 2085029) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANDAC ASSOCIATION domicilié(e) (dossier no 2085029) - France.

La marque A.N.D.A.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque A.N.D.A.C. est expirée depuis le 20 février 2007.

ANDAC ASSOCIATION a également déposé les autres marques suivantes : MA SMAM MAISON DES ADHERENTS , ANDAS , ANDAC ASSOCIATION


ANDAC ASSOCIATION - 30, Boulevard Heurteloup, 37000 TOURS (dossier no 2085029) - France


ANDAC ASSOCIATION - (dossier no 2085029) - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 1997 n°2085029 - Publication au BOPI 1997-02-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

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