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Marques déposées par l'association loi 1901 anct
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MASSIF MUSIQUES & DANSES
Marque expirée - Marque en non vigueur

MASSIF MUSIQUES & DANSES
anct, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3644053
Date de dépôt :
14/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2019
MASSIF MUSIQUES & DANSES de anct

Présentation de la marque MASSIF MUSIQUES & DANSES

Déposée le 14 avril 2009 par l'association loi 1901 anct auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASSIF MUSIQUES & DANSES »

Le déposant est l'association loi 1901 anct domicilié(e) 35 route de saint priest - 03800 - GANNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 414 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, anct domicilié(e) 35 route de saint priest - 03800 - GANNAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASSIF MUSIQUES & DANSES est expirée depuis le 14 avril 2019.


anct, association loi 1901 - 35 route de saint priest - 03800 - GANNAT - France - SIREN 398414847


anct - 35 route de saint priest - 03800 - GANNAT - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement).