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Marques déposées par l'association loi 1901 ANCRA
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ancrage
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ancrage
ANCRA, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3784412
Date de dépôt :
23/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2020
ancrage de ANCRA

Présentation de la marque ancrage

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2010 par l'association loi 1901 ANCRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ancrage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 ANCRA domicilié(e) CHU Montpellier C.R.A. 39 avenue Charles Flahault 34295 Montpellier Cedex 5 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARAH PACCOU domicilié(e) C.R.A. Nord-Pas de Calais Parc Eurasanté Ouest 150 rue du Dr A. Yersin 59120 LOOS - France.

La marque ancrage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ancrage est expirée depuis le 23 novembre 2020.

ANCRA a également déposé les autres marques suivantes : ,


ANCRA, Association loi 1901 - CHU Montpellier C.R.A. 39 avenue Charles Flahault 34295 Montpellier Cedex 5 - France


SARAH PACCOU - C.R.A. Nord-Pas de Calais Parc Eurasanté Ouest 150 rue du Dr A. Yersin 59120 LOOS - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Formation ; Publication de livres ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.