Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPITOLE
Anconetti STAR SA

Numéro de dépôt :
96615462
Date de dépôt :
11/03/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2016

Présentation de la marque CAPITOLE

Déposée le 11 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) Anconetti STAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPITOLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Anconetti STAR domicilié(e) 7 Rue Gaston EVRARD,31094 TOULOUSE Cedex (dossier no 2310139) - 31094 - France et immatriculée sous le numéro RCS 550 803 241 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANCONETTI S.T.A.R. domicilié(e) CENTRE COMMERCIAL DE GROS, 7, rue Gaston Evrard,31094 TOULOUSE CEDEX (dossier no 2310139) - 31094 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPITOLE est expirée depuis le 11 mars 2016.

Anconetti STAR a également déposé les autres marques suivantes : ANCOMUST , ANCOFLASH , ANCO TWIST , BAIN ZEN , ANCOBLOC , T H E R M A N C O , ANCOLOR , ANCO PARTNER'S , ANCO-LINE , MASSANCO


Anconetti STAR SA - 7 Rue Gaston EVRARD,31094 TOULOUSE Cedex (dossier no 2310139) - 31094 - France - SIREN 550803241


ANCONETTI S.T.A.R. - CENTRE COMMERCIAL DE GROS, 7, rue Gaston Evrard,31094 TOULOUSE CEDEX (dossier no 2310139) - 31094 - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 2006 n°2310139 - Publication au BOPI 2006-03-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Meubles, glaces (miroirs), cadres