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Marques déposées par ANCIENS ETS MICHEL
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Papeterie Michel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Papeterie Michel
ANCIENS ETS MICHEL

Numéro de dépôt :
4483870
Date de dépôt :
18/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2028
Papeterie Michel de ANCIENS ETS MICHEL

Présentation de la marque Papeterie Michel

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2018 par ANCIENS ETS MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Papeterie Michel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est ANCIENS ETS MICHEL domicilié(e) 59 COURS MIRABEAU - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PA2C, Monsieur GREGOIRE MONJO domicilié(e) 4 AVENUE JEAN GIONO - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque Papeterie Michel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Papeterie Michel arrivera à expiration en date du 18 septembre 2028.


ANCIENS ETS MICHEL - 59 COURS MIRABEAU - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


PA2C, Monsieur GREGOIRE MONJO - 4 AVENUE JEAN GIONO - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; batteries électriques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux ; jouets ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.