Marque renouvelée - Marque en vigueur

S.I.V.
S.A. ANCIENS ETS Georges SCHIEVER ET FILS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1340871
Date de dépôt :
31/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2026

Présentation de la marque S.I.V.

Déposée le 31 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) ANCIENS ETS Georges SCHIEVER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.I.V. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANCIENS ETS Georges SCHIEVER ET FILS domicilié(e) Zone Industrielle, Rue de l'étang - 89200 - AVALLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 920 352 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. ANCIENS ETS G. SCHIEVER ET FILS, Service DAF – Juridique domicilié(e) Zone Industrielle, Rue de l'étang - 89200 - AVALLON - France.

La marque S.I.V. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque S.I.V. arrivera à expiration en date du 31 janvier 2026.

ANCIENS ETS Georges SCHIEVER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : HÔLI SCHIEVER , HÔLI , 6u1 , Bi1 , BI1 , 6u1 , BU1


S.A. ANCIENS ETS Georges SCHIEVER ET FILS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance - Zone Industrielle, Rue de l'étang - 89200 - AVALLON - France - SIREN 425920352


S.A. ANCIENS ETS G. SCHIEVER ET FILS, Service DAF – Juridique - Zone Industrielle, Rue de l'étang - 89200 - AVALLON - France


Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2006 n°2304242 - Publication au BOPI 2006-01-02

Renouvellement sans limitation n°2054873 - Publication au BOPI 1995-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2015 n°2601227 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-30

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café tels que la chicorée;farines et préparations faites de céréales, fécules pour l'alimentation, pain, pâtes alimentaires, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.