Marque enregistrée - Marque en vigueur

BU1
S.A. ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4221981
Date de dépôt :
30/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/10/2025
BU1 de ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS

Présentation de la marque BU1

Déposée le 30 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BU1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS domicilié(e) Zone Industrielle, Rue de l'étang - 89200 - AVALLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 920 352 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANCIENS ETS G. SCHIEVER ET FILS, Service DAF-Juridique domicilié(e) Zone Industrielle, Rue de l'étang - 89200 - AVALLON - France.

La marque BU1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BU1 arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.

ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : HÔLI SCHIEVER , HÔLI , 6u1 , Bi1 , BI1 , 6u1 , S.I.V.


S.A. ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance - Zone Industrielle, Rue de l'étang - 89200 - AVALLON - France - SIREN 425920352


ANCIENS ETS G. SCHIEVER ET FILS, Service DAF-Juridique - Zone Industrielle, Rue de l'étang - 89200 - AVALLON - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Bières, moûts ; moût de bière ; bière de gingembre ; bière de malt, moût de malt ; extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; moût de raisin ; boissons sans alcool ; eaux minérales et gazeuses ; eaux de table ; eau de Seltz, eaux lithinées ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de pomme ; jus de tomates [boissons] ; jus végétaux [boissons] ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; préparations pour faire des liqueurs. Limonades ; sirops pour limonades ; nectars de fruit ; orgeat ; sodas ; apéritifs sans alcool ; cocktails sans alcool ; lait d'amendes [boisson] ; lait d'arachide [boissons non alcooliques] ; boissons à base de petit-lait ; extraits de fruits sans alcool, essences pour la préparation de boissons, produits pour la fabrication des eaux gazeuses : pastilles pour boissons gazeuses, poudres pour boissons gazeuses, produits pour la fabrication des eaux minérales ; boissons isotoniques, boissons non alcooliques, salsepareille [boisson non alcoolique] ; sorbets [boissons].

Distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; regroupement pour le compte de tiers permettant au consommateur de voir ou acheter commodément les produits suivants : produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, produits textiles, chaussures, articles d'horlogerie et de bijouterie, articles de maroquinerie, produits d'hygiène et de beauté, produits cosmétiques, articles de puériculture, articles de mercerie, articles de décoration de la maison (bougies, bougeoirs, photophores, porte-encens, bâtonnets, diffuseurs de parfums, boîtes de rangement, corbeilles, paniers, coffres, lampes, lanternes, lampadaires, vases, coupes, pots, plantes et fleurs artificielles, cadres, cadres photos, plateaux, paillassons, adhésifs, aimants, bouillottes, dessous de plat, flacons, décorations pour arbres de Noël, guirlandes artificielles, boules à neige, arbres de Noël, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, crèches), produits et ustensiles pour le ménage ou la cuisine, articles de papeterie, fournitures scolaires, livres, revues, journaux, magazines, disques compacts, DVD, cassettes, consommables informatiques, jouets et jeux, meubles, appareils d'éclairage et leurs accessoires à savoir, ampoules, prises, interrupteurs, adaptateurs, fils électriques, cordons et rallonges électriques, douilles, abat-jours, spots, articles de bricolage, articles de jardinage, graines (semences), produits électroménagers, appareil et matériel audiovisuel, équipements informatiques, électriques ou électroniques, appareils et produits de bricolage et de jardinage, produits pour animaux, produits pour véhicules, bicyclettes et produits pour bicyclettes, articles de sports intérieurs et extérieurs, produits de piscine ; vente au détail dans les magasins de petite, moyenne et grande surface, supermarché, hypermarchés ou tout autre type de surface des produits suivants : produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, produits textiles, chaussures, articles d'horlogerie et de bijouterie, articles de maroquinerie, produits d'hygiène et de beauté, produits cosmétiques, articles de puériculture, articles de mercerie, articles de décoration de la maison (bougies, bougeoirs, photophores, porte-encens, bâtonnets, diffuseurs de parfums, boîtes de rangement, corbeilles, paniers, coffres, lampes, lanternes, lampadaires, vases, coupes, pots, plantes et fleurs artificielles, cadres, cadres photos, plateaux, paillassons, adhésifs, aimants, bouillottes, dessous de plat, flacons, décorations pour arbres de Noël, guirlandes artificielles, boules à neige, arbres de Noël, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, crèches), produits et ustensiles pour le ménage ou la cuisine, articles de papeterie, fournitures scolaires, livres, revues, journaux, magazines, disques compacts, DVD, cassettes, consommables informatiques, jouets et jeux, meubles, appareils d'éclairage et leurs accessoires à savoir, ampoules, prises, interrupteurs, adaptateurs, fils électriques, cordons et rallonges électriques, douilles, abat-jours, spots, articles de bricolage, articles de jardinage, graines (semences), produits électroménagers, appareil et matériel audiovisuel, équipements informatiques, électriques ou électroniques, appareils et produits de bricolage et de jardinage, produits pour animaux, produits pour véhicules, bicyclettes et produits pour bicyclettes, articles de sports intérieurs et extérieurs, produits de piscine ; services d'informations commerciales et de promotion des ventes ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation, conseil en organisation et direction des affaires ; organisation d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; organisation d'exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou publicité ; communication institutionnelle (publicité) ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet. Services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale en régime de franchise. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif de commandes d'achat. Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix.

Services de transport, d'entreposage et de livraison de marchandises notamment à domicile ; location de véhicules.

Service de restauration (alimentation), service de bars, services de traiteurs, cafétérias, restauration rapide et permanente.