Marque renouvelée - Marque en vigueur

COUR MATÉRIAUX
ANCIENS ETS G. SCHIEVER & FILS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3567884
Date de dépôt :
08/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/04/2028
COUR MATÉRIAUX de ANCIENS ETS G. SCHIEVER & FILS

Présentation de la marque COUR MATÉRIAUX

Déposée le 8 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) ANCIENS ETS G. SCHIEVER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « COUR MATÉRIAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-20 du 16 mai 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANCIENS ETS G. SCHIEVER & FILS domicilié(e) Zone Industrielle, Rue de l'étang - 89200 - AVALLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 920 352 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANCIENS ETS G. SCHIEVER ET FILS, Mme THARY Charlène domicilié(e) Rue de l'étang - 89200 - AVALLON - France.

La marque COUR MATÉRIAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3567884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COUR MATÉRIAUX arrivera à expiration en date du 8 avril 2028.


ANCIENS ETS G. SCHIEVER & FILS, Société Anonyme - Zone Industrielle, Rue de l'étang - 89200 - AVALLON - France - SIREN 425920352


ANCIENS ETS G. SCHIEVER ET FILS, Mme THARY Charlène - Rue de l'étang - 89200 - AVALLON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2018 n°2680225 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-04-27

Matériaux de construction métalliques ; profilés pour la construction ; armatures, ossatures et châssis pour la construction ; constructions transportables ; toitures ; plafonds, plafonds démontables ; charpentes ; cloisons ; sols ; dalles ; planchers ; planchers techniques ; poteaux ; châssis ; rails ; armatures et coffrages métalliques pour béton ; lisses ; cornières ; équerres (construction) ; feuillards ; sabots (construction) ; pièces de support, de pose, de montage, de liaison, de blocage et/ou de fixation de matériaux et/ou éléments de construction ; suspentes, rails, cornières, griffes, attaches, cavaliers, crochets, étriers, longerons, entretoises, équerres, éclisses, pattes ; quincaillerie ; visserie, clouterie et boulonnerie ; chevilles ; tous les produits précités étant entièrement ou principalement métalliques.

Radiateurs, convecteurs, cheminées d'appartement, poêles (appareils de chauffage), planchers chauffants, chaudières, chauffe-eau, barbecues et plus généralement appareils de chauffage électriques et appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; vannes thermostatiques et vannes mélangeuses (parties d'installations de chauffage), échangeurs thermiques ; appareils et installations d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de climatisation, de séchage, d'aspiration, de ventilation, d'aération ; appareils et machines pour la purification de l'air ; installations de sauna ; installations pour l'approvisionnement et la distribution de l'eau ; fontaines ; installations, appareils et machines pour filtrer, adoucir et/ou purifier l'eau ; installations sanitaires, éviers, lavabos, baignoires, receveurs de douches, cabines de douches, parois de douches, toilettes ; chasses d'eau, sièges de toilettes ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; robinets de canalisation, robinets mélangeurs et robinets mitigeurs pour conduites d'eau, robinets pour radiateurs ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme élastique, balata, les produits précités étant bruts ou mi-ouvrés ; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; enduits isolants, mastics pour joints, fibres et laine de verre pour l'isolation, compositions chimiques pour obturer les fuites, garnitures d'étanchéité, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, peintures et vernis isolants, huiles isolantes et, plus généralement, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; rubans isolants ; gants isolants ; amiante, mica ; tuyaux d'arrosage, tuyaux flexibles non métalliques.

Matériaux de construction non métalliques, matériaux à bâtir non métalliques, matériaux réfractaires ; ardoise, marbre, granit et plus généralement pierres et roches naturelles et artificielles ; béton, éléments de construction en béton ; ciment, chaux, mortier, plâtre, liants à maçonner, gravier, crépis, enduits (matériaux de construction), bois d'œuvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés, bois de placage, contre-plaqués, bois de construction, boiseries ; lambris non métalliques et plus généralement revêtements non métalliques (construction), verre de construction, verre isolant (construction), briques de verre (construction), verre armé, verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules), vitraux ; carreaux, carrelages, pavés, dalles et bordures non métalliques pour la construction ; briques ; tuiles non métalliques, ardoises pour toitures, enduits bitumineux pour toitures, chéneaux non métalliques, gouttières non métalliques et plus généralement toitures et couvertures de toits (non métalliques) ; murs, murets, panneaux et parois pour la construction (non métalliques) ; poutres ; poutrelles et poteaux (non métalliques), étais non métalliques, charpentes non métalliques, armatures pour la construction (non métalliques) ; portes, portes de garage, portails, fenêtres, porte-fenêtre, vasistas et volets (non métalliques), seuils (non métalliques), caissons de volets roulants (non métalliques) ; huisseries non métalliques ; escaliers (non métalliques), marches d'escaliers non métalliques, rampes d'escaliers (non métalliques) ; planchers et plafonds (non métalliques), parquets, lames de parquets ; cheminées (non métalliques), conduits de cheminées (non métalliques), tuyaux de cheminées (non métalliques) ; capuchons, manteaux, mitres et rallonges de cheminées (non métalliques) ; moulures non métalliques (construction) ; clôtures non métalliques, palissades non métalliques, balustres ; caniveaux, conduites d'eau non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; clapets de conduites d'eau (ni en métal, ni en matières plastiques) ; asphalte, poix et bitume ; fosses septiques (non métalliques), auvents, vérandas, terrasses, bassins, piscines (non métalliques) et plus généralement constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques, serres transportables non métalliques, constructions transportables non métalliques ; cabanons de jardin (non métalliques) ; réservoirs en maçonnerie ; monuments non métalliques ; panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (non métalliques) ; boîtes aux lettres (en maçonnerie) ; stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles.