Marque renouvelée - Marque en vigueur

CREATEUR DE BIEN
ANCIENS ETS G. SCHIEVER et FILS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3790688
Date de dépôt :
15/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2030
CREATEUR DE BIEN de ANCIENS ETS G. SCHIEVER et FILS

Présentation de la marque CREATEUR DE BIEN

Déposée le 15 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) ANCIENS ETS G. SCHIEVER et FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREATEUR DE BIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANCIENS ETS G. SCHIEVER et FILS domicilié(e) Zone industrielle rue de l'étang, 89200 AVALLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 920 352 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS SCHIEVER, Mme THARY Charlène domicilié(e) Zone industrielle - rue de l'étang, 89200 AVALLON - France.

La marque CREATEUR DE BIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CREATEUR DE BIEN arrivera à expiration en date du 15 décembre 2030.

ANCIENS ETS G. SCHIEVER et FILS a également déposé les autres marques suivantes : l' atelier , Maxi MARCHÉ


ANCIENS ETS G. SCHIEVER et FILS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Zone industrielle rue de l'étang, 89200 AVALLON - France - SIREN 425920352


ETS SCHIEVER, Mme THARY Charlène - Zone industrielle - rue de l'étang, 89200 AVALLON - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2020 n°2765761 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-11-27

Produits vétérinaires, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides, pesticides, produits antimites ; attrape-mouche ; désherbants ; produits pour la destruction des plantes.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; paille de fer, instruments d'arrosage ; balais ; brosses pour laver la vaisselle ; broyeurs ménagers non électriques ; peaux chamoisées et de daim pour le nettoyage ; paille de fer pour le nettoyage ; chiffons de nettoyage ; débouchoirs à ventouse ; dépoussiéreurs non électriques ; dessous et supports de fer à repasser ; housses pour planches à repasser ; planches à repasser ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; distributeurs de savon ; entonnoirs ; éponges de ménage ; torchons [chiffons] pour épousseter ; essuie-meubles ; étendoirs à linge ; filtres pour le ménage ; gants à polir, de jardinage, pour le ménage ; laine de verre autre que pour l'isolation ; séchoirs à lessive ; pinces à linge ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; tampons à nettoyer ; distributeurs de papier hygiénique ; pièges à insectes ; planches à laver ; plumeaux ; séchoirs à lessive ; serpillières [wassingues] ; souricières ; tamis [ustensiles de ménage] ; tapettes pour battre les tapis.

Amandes préparées, anchois, beurre d'arachides, beurre, boissons lactées où le lait prédomine, bouillons, champignons conservés, charcuterie, chips [pomme de terre], choucroute, compote de pommes, fruits confits, confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, de poisson, de viande, consommés, cornichons, crème [produit laitier], crème fouettée, flocons de pomme de terre, pâtés de foie, fromages, fruits conservés, gélatine à usage alimentaire, huiles comestibles, d'olive, de colza, de maïs, de tournesol, de sésame, jambon, œufs, juliennes [potages], lait, produits laitiers, margarine, oignons [légumes] conservés, olives conservées ; poisson, potages, purée de tomates, raisins secs, salades de fruits, de légumes, sardines, saucisses, saucissons, graines de soja conservées à usage alimentaire, jus de tomate pour la cuisine, viande, volaille, yaourts.

Glaces alimentaires, pâtes alimentaires, confiserie, amidon à usage alimentaire, assaisonnement, flocons d'avoine, pain azyme, vinaigres, vinaigre de bière, biscottes, biscuiterie, boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé, bonbons, brioches, produits de cacao, café, câpres, curry [condiment], sel de cèleri, flocons de céréales, préparations faites de céréales, chapelure, chicorée [succédané du café], chocolat, chutneys [condiments], couscous [semoule], crackers, crème anglaise, crèmes glacées, crêpes [alimentation], sel de cuisine, curcuma à usage alimentaire, pain d'épice, épice, flocons d'avoine, gâteaux, gaufres, gingembre [condiment], jus de viande [sauces], ketchup [sauce], mayonnaises, miel, moutarde, muesli, noix de muscade, nouilles, pâte d'amande, pâte pour gâteau, pâtisserie, piments [assaisonnements], pizzas, poivre, poudre pour gâteaux, pralines, quiches, riz, sandwiches, sauce piquante de soja, sauce tomate, sauces [condiments], sauces à salade, sorbets [glaces alimentaires], spaghetti, sucre, sucreries, sushi, taboulé, tacos, tapioca, tartes, thé, tortillas, tourtes, vanille [aromate], vermicelles, yaourt glacé [glaces alimentaires].

Agrumes, baies [fruits], betteraves, châtaignes et champignons frais, chicorée [salade], citrons, noix de coco, concombres, fèves fraiches, fruits frais, laitues, légumes frais, lentilles [légumes] fraiches, maïs, marrons frais, noisettes, noix, oignons [légumes] frais, olives fraîches, oranges, poireaux [porreaux], pois frais, pomme de terre, rhubarbe, salades vertes [plantes].

Bières, moûts ; moût de bière ; bière de gingembre ; bière de malt, moût de malt ; extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; moût de raisin ; boissons sans alcool ; eaux minérales et gazeuses ; eaux de table ; eau de Seltz, eaux lithinées ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de pomme ; jus de tomates [boissons] ; jus végétaux [boissons] ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; préparations pour faire des liqueurs. Limonades ; sirops pour limonades ; nectars de fruit ; orgeat ; sodas ; apéritifs sans alcool ; cocktails sans alcool ; lait d'amandes [boisson] ; lait d'arachide [boissons non alcooliques], boissons à base de petit-lait ; extraits de fruits sans alcool, essences pour la préparation de boissons, produits pour la fabrication des eaux gazeuses : pastilles pour boissons gazeuses, poudres pour boissons gazeuses, produits pour la fabrication des eaux minérales ; boissons isotoniques, boissons non alcooliques, salsepareille [boisson non alcoolique] ; sorbets [boissons].