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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANCIENS ETABLISSEMENTS SAVIGNAC
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LES MUSTS DE SAVIGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MUSTS DE SAVIGNAC
ANCIENS ETABLISSEMENTS SAVIGNAC (S.A.)

Numéro de dépôt :
1743264
Date de dépôt :
22/12/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/1998

Présentation de la marque LES MUSTS DE SAVIGNAC

Déposée le 22 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ANCIENS ETABLISSEMENTS SAVIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MUSTS DE SAVIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANCIENS ETABLISSEMENTS SAVIGNAC domicilié(e) 51 Grande Rue, 91580 ETRECHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hervé LENOAN - France.

La marque LES MUSTS DE SAVIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MUSTS DE SAVIGNAC est expirée depuis le 22 décembre 1998.

ANCIENS ETABLISSEMENTS SAVIGNAC a également déposé les autres marques suivantes : PRINCESSE D'ESTREE , LES CHAIS D'ESTREE


ANCIENS ETABLISSEMENTS SAVIGNAC (S.A.) - 51 Grande Rue, 91580 ETRECHY - France


M. Hervé LENOAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-07

Boissons alcooliques à l'exception des vins et eaux de vie