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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANCIENS ETABLISSEMENTS M. TOURDE
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LE MOUFLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOUFLON
ANCIENS ETABLISSEMENTS M. TOURDE, société à responsabilité limitée, 56, avenue Philippe-Auguste, à PARIS.

Numéro de dépôt :
1159755
Date de dépôt :
15/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LE MOUFLON

Déposée le 15 janvier 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANCIENS ETABLISSEMENTS M. TOURDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MOUFLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANCIENS ETABLISSEMENTS M. TOURDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LE MOUFLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1159755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 21

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LE MOUFLON est expirée depuis le 15 janvier 1991.

ANCIENS ETABLISSEMENTS M. TOURDE a également déposé les autres marques suivantes : MIRAMOUSSE , LE MOUFLON , RAYON DE MIEL MIRA , MIRA , VELOURLACK , MIRA , MIRAPLAST , MIRA , MIRATISS , MIRAPÂTE


ANCIENS ETABLISSEMENTS M. TOURDE, société à responsabilité limitée, 56, avenue Philippe-Auguste, à PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-22

Rouleaux à peindre, brosses et pinceaux.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.