UN TROU NORMAND
Présentation de la marque UN TROU NORMAND
Déposée le 4 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) Anciens Etablissements LE GALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UN TROU NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque UN TROU NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN TROU NORMAND est expirée depuis le 4 mai 1992.
Anciens Etablissements LE GALL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38
Inscription le 18 août 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°241766 - Publication au BOPI 1997-08-18
Inscription le 7 décembre 1993 - DESISTEMENT A LA SUITE D'UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°166080 - Publication au BOPI 1993-12-07
Inscription le 29 septembre 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°68192 - Publication au BOPI 1992-09-29