HAUTESSEY
Présentation de la marque HAUTESSEY
Déposée le 19 octobre 1987 par la société ANCIENS ETABLISSEMENTS LE GALL JAHAN ET CONTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAUTESSEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HAUTESSEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAUTESSEY est expirée depuis le 19 octobre 2007.
ANCIENS ETABLISSEMENTS LE GALL JAHAN ET CONTE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 1997 n°2099310 - Publication au BOPI 1997-10-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12
Inscription le 17 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273857 - Publication au BOPI 1999-03-17
Inscription le 17 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273856 - Publication au BOPI 1999-03-17