Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOS VENTES PARTICULIERES DEMANDEZ C EST COMMANDE
ANCIENS ETABLISSEMENTS GEORGES SCHIEVER ET FILS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3827676
Date de dépôt :
02/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2021
NOS VENTES PARTICULIERES DEMANDEZ C EST COMMANDE de ANCIENS ETABLISSEMENTS GEORGES SCHIEVER ET FILS

Présentation de la marque NOS VENTES PARTICULIERES DEMANDEZ C EST COMMANDE

Déposée par voie électronique le 2 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) ANCIENS ETABLISSEMENTS GEORGES SCHIEVER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOS VENTES PARTICULIERES DEMANDEZ C EST COMMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANCIENS ETABLISSEMENTS GEORGES SCHIEVER ET FILS domicilié(e) 12 rue de l'Etang - 89200 - AVALLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 920 352 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NOS VENTES PARTICULIERES DEMANDEZ C EST COMMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOS VENTES PARTICULIERES DEMANDEZ C EST COMMANDE est expirée depuis le 2 mai 2021.

ANCIENS ETABLISSEMENTS GEORGES SCHIEVER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : Proxi MARCHÉ , Une certaine idée du commerce , ProxiMARCHÉ , ATAC Pouvoir d'Achat, Pouvoir d'Atac , PAROLE DE COMMERCANT ENSEMBLE, ENGAGEONS-NOUS POUR NOS CLIENTS... , PROJET DE CLIENT , PAROLE DE COMMERÇANT


ANCIENS ETABLISSEMENTS GEORGES SCHIEVER ET FILS, Société Anonyme - 12 rue de l'Etang - 89200 - AVALLON - France - SIREN 425920352


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Bons de réductions à valoir sur l'achat de produits et/ou de services ; bons promotionnels et/ou bons ; publicitaires destinés à être échangés contre des produits et/ou des services. Produits de l'imprimerie : livres, périodiques, livrets, brochures, catalogues, journaux, magazines, manuels, revues, imprimés, albums, lettres d'informations, publications, guides et cartes ; dépliants, prospectus, calendriers, affiches, cartes en plastiques (de paiement sans code magnétique) ou en carton, cartes de fidélité. ;

Publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Présentation de tous types de produits et services sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de consommateurs et de professionnels d'outils et instruments à mains, machines-outils, produits destinés au bricolage, à la construction, l'aménagement, l'équipement, le fonctionnement et l'entretien de la maison et de ses abords, de produits d'épicerie, de boulangerie, de boucherie, de charcuterie, de crémerie, de poissonnerie, boissons, fruits et légumes, produits d'hygiène, produits pharmaceutiques, électriques, de parfumerie, produits et ustensiles pour le ménage ou la cuisine, articles de papeterie, petite maroquinerie, jouets et produits textiles (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; gérance administrative et commerciale d'un centre commercial ; promotion des ventes et publicité pour le compte de commerçants installés dans une galerie marchande ; organisation d'expositions et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services de promotion de produits pour le compte de tiers.