Anciens Etablissements G. Schiever et Fils, Société Anonyme à directoire
Numéro de dépôt :
3945724
Date de dépôt :
13/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2022
Présentation de la marque Bi1
Déposée le 13 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) Anciens Etablissements G. Schiever et Fils
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bi1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-40 du 5 octobre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Anciens Etablissements G. Schiever et Fils domicilié(e) ZI, rue de l'Etang - 89205 - AVALLON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 920 352 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal WILHELM, Avocat, SELAS WILHELM & ASSOCIES domicilié(e) 70, Bd de Courcelles - 75017 - PARIS - France.
La marque Bi1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bi1 est expirée depuis le 13 septembre 2022.
Anciens Etablissements G. Schiever et Fils a également déposé les autres marques suivantes : bil, bien sûr! , bi1 , Bien à vous
Anciens Etablissements G. Schiever et Fils, Société Anonyme à directoire - ZI, rue de l'Etang - 89205 - AVALLON Cedex - France - SIREN 425920352
Pascal WILHELM, Avocat, SELAS WILHELM & ASSOCIES - 70, Bd de Courcelles - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Regroupement pour le compte de tiers permettant au consommateur de voir ou acheter commodément notamment les produits suivants : produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, produits textiles, chaussures, articles d'horlogerie et de bijouterie, articles de maroquinerie, produits d'hygiène et de beauté, produits cosmétiques, articles de puériculture, articles de mercerie, articles de décoration de la maison (dont notamment bougies, bougeoirs, photophores, porte-encens, bâtonnets, diffuseurs de parfums, boîtes de rangement, corbeilles, paniers, coffres, lampes, lanternes, lampadaires, vases, coupes, pots, plantes et fleurs artificielles, cadres, cadres photos, plateaux, paillassons, adhésifs, aimants, bouillotes, dessous de plat, flacons, décorations pour arbres de Noël, guirlandes artificielles, boules à neige, arbres de Noël, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, crèches), produits et ustensiles pour le ménage ou la cuisine, articles de papeterie, fournitures scolaires, livres, revues, journaux, magazines, disques compacts, DVD, cassettes, consommables informatiques, jouets et jeux, meubles, appareils d'éclairage et leurs accessoires à savoir, ampoules, prises, interrupteurs, adaptateurs, fils électriques, cordons et rallonges électriques, douilles, abat-jours, spots, articles de bricolage, articles de jardinage, graines (semences), produits électroménagers, appareil et matériel audiovisuel, équipements informatiques, électriques ou électroniques, appareils et produits de bricolage et de jardinage, produits pour animaux, produits pour véhicules, bicyclettes et produits pour bicyclettes, articles de sports intérieurs et extérieurs, produits de piscine ; Vente au détail dans les magasins de petite, moyenne et grande surface, supermarché, hypermarchés ou tout autre type de surface de produits divers et notamment des produits suivants : produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, produits textiles, chaussures, articles d'horlogerie et de bijouterie, articles de maroquinerie, produits d'hygiène et de beauté, produits cosmétiques, articles de puériculture, articles de mercerie, articles de décoration de la maison (dont notamment bougies, bougeoirs, photophores, porte-encens, bâtonnets, diffuseurs de parfums, boîtes de rangement, corbeilles, paniers, coffres, lampes, lanternes, lampadaires, vases, coupes, pots, plantes et fleurs artificielles, cadres, cadres photos, plateaux, paillassons, adhésifs, aimants, bouillotes, dessous de plat, flacons, décorations pour arbres de Noël, guirlandes artificielles, boules à neige, arbres de Noël, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, crèches), produits et ustensiles pour le ménage ou la cuisine, articles de papeterie, fournitures scolaires, livres, revues, journaux, magazines, disques compacts, DVD, cassettes, consommables informatiques, jouets et jeux, meubles, appareils d'éclairage et leurs accessoires à savoir, ampoules, prises, interrupteurs, adaptateurs, fils électriques, cordons et rallonges électriques, douilles, abat-jours, spots, articles de bricolage, articles de jardinage, graines (semences), produits électroménagers, appareil et matériel audiovisuel, équipements informatiques, électriques ou électroniques, appareils et produits de bricolage et de jardinage, produits pour animaux, produits pour véhicules, bicyclettes et produits pour bicyclettes, articles de sports intérieurs et extérieurs, produits de piscine ; Services d'informations commerciales et de promotion des ventes ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation, conseil en organisation et direction des affaires ; organisation d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; organisation d'exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou publicité ; communication institutionnelle (publicité) ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet. Services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale en régime de franchise. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif de commandes d'achat. Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix.
Services de transport, d'entreposage et de livraison de marchandises notamment à domicile ; location de véhicules.
Service de restauration (alimentation), service de bars, service de traiteurs, cafétérias, restauration rapide et permanente.
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