Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUNE FRERES
ANCIENS ETABLISSEMENTS BRUNE FRERES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1388872
Date de dépôt :
12/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
BRUNE FRERES de ANCIENS ETABLISSEMENTS BRUNE FRERES

Présentation de la marque BRUNE FRERES

Déposée le 12 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) ANCIENS ETABLISSEMENTS BRUNE FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUNE FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANCIENS ETABLISSEMENTS BRUNE FRERES domicilié(e) FURES, 38210 TULLINS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque BRUNE FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 37 ans, la marque BRUNE FRERES est expirée depuis le 12 janvier 1997.

ANCIENS ETABLISSEMENTS BRUNE FRERES a également déposé les autres marques suivantes : BRUNE FRERES , BRUNE FRERES


ANCIENS ETABLISSEMENTS BRUNE FRERES, société anonyme - FURES, 38210 TULLINS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Inscription le 25 février 1998 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°250512 - Publication au BOPI 1998-02-25

Inscription le 30 janvier 1998 - Recours en restauration n°248804 - Publication au BOPI 1998-01-30

Scies et outils tranchants.