Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LINCOTON
Anciens Etablissements A. PEYNAUD (S.A.)

Numéro de dépôt :
1668377
Date de dépôt :
29/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2001
LINCOTON de Anciens Etablissements A. PEYNAUD

Présentation de la marque LINCOTON

Déposée le 29 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) Anciens Etablissements A. PEYNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LINCOTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Anciens Etablissements A. PEYNAUD domicilié(e) Charleval, 27380 FLEURY-SUR-ANDELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître REQUILLART Christilla, Avocat au Barreau de PARIS 74 avenue Paul Doumer 75116 PARIS - France.

La marque LINCOTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LINCOTON est expirée depuis le 29 mai 2001.

Anciens Etablissements A. PEYNAUD a également déposé les autres marques suivantes : TISSVAL


Anciens Etablissements A. PEYNAUD (S.A.) - Charleval, 27380 FLEURY-SUR-ANDELLE - France


Maître REQUILLART Christilla, Avocat au Barreau de PARIS 74 avenue Paul Doumer 75116 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) - Fils à usage textile - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table - Vêtements, chaussures, chapellerie - Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, fleurs artificielles - Tapis, paillassons, nattes et autres revêtements sols Tous les produits précités étant en lin et coton

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.