Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOL
Ancienne Société DAMIANI MICHEL ET COMPAGNIE

Numéro de dépôt :
1118914
Date de dépôt :
08/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOL

Déposée le 8 janvier 1980 par la société Ancienne Société DAMIANI MICHEL ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Ancienne Société DAMIANI MICHEL ET COMPAGNIE domicilié(e) (Société Anonyme) 2, rue de l'Est, 93 - Pavillons-sous-Bois. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WILLIAM J. REZAC - France.

La marque SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1118914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SOL est expirée depuis le 8 janvier 1990.

Ancienne Société DAMIANI MICHEL ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : IES , IES IMMEUBLE ENTRETIEN SERVICE , SUPER SOL


Ancienne Société DAMIANI MICHEL ET COMPAGNIE - (Société Anonyme) 2, rue de l'Est, 93 - Pavillons-sous-Bois. - France


WILLIAM J. REZAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-031

Huiles et graisses non comestibles, essences, super-carburant, mazouts, gazole, compositions combustibles solides, liquides ou gazeuses, et généralement tous les dérivés, sous-produits, résidus de produits pétroliers ou de composés pétrolifères de toutes espèces, solides, liquides ou gazeux.