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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANCIEN RESTAURANT CHARTIER
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CHARTIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARTIER
ANCIEN RESTAURANT CHARTIER, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
95601150
Date de dépôt :
13/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2025

Présentation de la marque CHARTIER

Déposée le 13 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANCIEN RESTAURANT CHARTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANCIEN RESTAURANT CHARTIER domicilié(e) 7 rue du Faubourg Montmartre - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 047 972 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque CHARTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARTIER arrivera à expiration en date du 13 décembre 2025.

ANCIEN RESTAURANT CHARTIER a également déposé les autres marques suivantes : Bouillon Chartier , BOUILLON CHARTIER – PARIS – , BOUILLON MONTPARNASSE , Bouillon Chartier , BOUILLON CHARTIER MONTPARNASSE , BOUILLON CHARTIER


ANCIEN RESTAURANT CHARTIER, Société à responsabilité limitée - 7 rue du Faubourg Montmartre - 75009 - PARIS - France - SIREN 542047972


TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2005 n°2297803 - Publication au BOPI 2005-09-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2015 n°2599122 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-07

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Plats préparés, plats cuisinés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Services de restaurants et de bars, services hoteliers

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.