Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bouillon Chartier
ANCIEN RESTAURANT CHARTIER

Numéro de dépôt :
4508774
Date de dépôt :
17/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2028
Bouillon Chartier de ANCIEN RESTAURANT CHARTIER

Présentation de la marque Bouillon Chartier

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2018 par ANCIEN RESTAURANT CHARTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bouillon Chartier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est ANCIEN RESTAURANT CHARTIER domicilié(e) 7 rue du Faubourg Montmartre - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque Bouillon Chartier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4508774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bouillon Chartier arrivera à expiration en date du 17 décembre 2028.

ANCIEN RESTAURANT CHARTIER a également déposé les autres marques suivantes : CHARTIER , BOUILLON CHARTIER – PARIS – , BOUILLON MONTPARNASSE , Bouillon Chartier , BOUILLON CHARTIER MONTPARNASSE , BOUILLON CHARTIER


ANCIEN RESTAURANT CHARTIER - 7 rue du Faubourg Montmartre - 75009 - PARIS - France


TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; charcuterie; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; conserves de légumes; gelées, confitures, compotes; oeufs; huiles et graisses comestibles; beurre; fromages; produit laitier à savoir crème; yaourts; pulpes et salades de fruits; gelées comestibles; jambon; mets à base de poisson, de volaille, et de viande; saucisses, saucissons; consommés, potages ; crustacés non vivants ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou; succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain; pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre; condiments à savoir sauces; épices; glace à rafraîchir; boissons à base de cacao, de café et de chocolat; biscuits; brioches; flocons de céréales séchées; chocolat; crêpes; ketchup; mayonnaises; pizzas; sandwiches; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;

Services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services hôteliers ; services de traiteurs ; snack-bars à savoir restaurants à service rapide et permanent ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie.