Marque expirée - Marque en non vigueur

ORDO ROSAE CRUCIS
ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE-CROIX, en abrégé A.M.O.R.C., également connu sous le nom de ORDRE DE LA ROSE-CROIX Association loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3448391
Date de dépôt :
04/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2016
ORDO ROSAE CRUCIS de ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE-CROIX

Présentation de la marque ORDO ROSAE CRUCIS

Déposée le 4 septembre 2006 par ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE-CROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORDO ROSAE CRUCIS »

Le déposant est ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE-CROIX, en abrégé A.M.O.R.C., également connu sous le nom de ORDRE DE LA ROSE-CROIX Association loi du 1er Juillet 1901 domicilié(e) Château d'Omonville,27110 LE TREMBLAY-OMONVILLE - 27110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDO ROSAE CRUCIS est expirée depuis le 4 septembre 2016.

ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE-CROIX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , ORDRE DE LA ROSE-CROIX , AMORC , (Marque figurative) , (Marque figurative)


ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE-CROIX, en abrégé A.M.O.R.C., également connu sous le nom de ORDRE DE LA ROSE-CROIX Association loi du 1er Juillet 1901 - Château d'Omonville,27110 LE TREMBLAY-OMONVILLE - 27110 - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; publications ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; manuels ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table et de toilette en papier ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; cartes en papier ou en carton ; cartes géographiques ; enseignes en papier ou en carton ; formulaires ; papier pour appareils enregistreurs ; revues (périodiques) ; tickets (billets).Education ; enseignement ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication de livres, de journaux, de périodiques, et d'articles de presse ; production de films ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de photographie ; montage de bandes vidéo.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.