Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Remboursez vos Achats.com
ANCIAUX Yann Villa La Havane

Numéro de dépôt :
3217668
Date de dépôt :
27/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
27/03/2013
Remboursez vos Achats.com de ANCIAUX Yann  Villa La Havane

Présentation de la marque Remboursez vos Achats.com

Déposée le 27 mars 2003 par ANCIAUX Yann Villa La Havane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « Remboursez vos Achats.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est ANCIAUX Yann Villa La Havane domicilié(e) 723 Avenue Colonel Brooke,83700 SAINT_RAPHAEL - 83700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yann ANCIAUX Villa La Havane domicilié(e) 723 Avenue Colonel Brooke,83700 SAINT_RAPHAEL - 83700 - France.

La marque Remboursez vos Achats.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Remboursez vos Achats.com est expirée depuis le 27 mars 2013.


ANCIAUX Yann Villa La Havane - 723 Avenue Colonel Brooke,83700 SAINT_RAPHAEL - 83700 - France


Monsieur Yann ANCIAUX Villa La Havane - 723 Avenue Colonel Brooke,83700 SAINT_RAPHAEL - 83700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

- raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. - service de messagerie électronique. - Organisation de concours. - service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, téléphonique, radio, cablé ou sattellite. - service de jeux d'argent. - Conception, développement et exploitation d'applicatifs et applications de logiciels dans tous domaine.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.