Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOMOD
Monsieur ANCHIERI Bernard

Numéro de dépôt :
93461231
Date de dépôt :
19/03/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2003

Présentation de la marque NOMOD

Déposée le 19 mars 1993 par monsieur ANCHIERI Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est monsieur ANCHIERI Bernard domicilié(e) 3 boulevard Lucien Bagnasco La Vieille Chapelle, 13008 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.C.A. Société d'Avocats - France.

La marque NOMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461231.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOMOD est expirée depuis le 19 mars 2003.

ANCHIERI Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ASAKO NAOFUMI , SPACE WEAR


Monsieur ANCHIERI Bernard - 3 boulevard Lucien Bagnasco La Vieille Chapelle, 13008 MARSEILLE - France


J.C.A. Société d'Avocats - France


Inscription le 5 février 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°315143 - Publication au BOPI 2001-02-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Bague, boucles d'oreilles, bracelet, collier, gourmette, montre, barette, porte-clés, chaine, chainette, médaille, broche Ceinture, sac, bagage, valise, ceinture-sacoche, cartouchière, portefeuille, porte-monnaie, porte-chéquier, porte-documents, cartable Tricot manches courtes et manches longues, gilet, chemise pantalon veste, manteau, blouson, foulard, jupe et robe Boucle de ceintures

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.