Marque expirée - Marque en non vigueur

Produit D'ici ANCENIS-SAINT GEREON
Ancenis distribution SAS

Numéro de dépôt :
3427610
Date de dépôt :
04/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
04/05/2016
Produit D\'ici ANCENIS-SAINT GEREON de Ancenis distribution

Présentation de la marque Produit D'ici ANCENIS-SAINT GEREON

Déposée le 4 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ancenis distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « Produit D'ici ANCENIS-SAINT GEREON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ancenis distribution domicilié(e) espace 23 St Géréon,44150 ANCENIS - 44150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 400 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre E. LECLERC ANCENIS DISTRIBUTION domicilié(e) ESPACE 23, BP 255,44150 SAINT GÉRÉON - 44150 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Produit D'ici ANCENIS-SAINT GEREON est expirée depuis le 4 mai 2016.


Ancenis distribution SAS - espace 23 St Géréon,44150 ANCENIS - 44150 - France - SIREN 328400023


Centre E. LECLERC ANCENIS DISTRIBUTION - ESPACE 23, BP 255,44150 SAINT GÉRÉON - 44150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24

Viande, poisson, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olives) graisses alimentaires à l'exception des huiles d'olives).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Vins d'appellation d'origine vin délimité de qualité supérieure « Coteaux d'Ancenis ».