ANCELLE Jacqueline MORIN Christian de REMUSAT Frédérique
Numéro de dépôt :
96656327
Date de dépôt :
19/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2006
Présentation de la marque ON S'FAIT LA MALLE
Déposée le 19 décembre 1996 par ANCELLE Jacqueline, MORIN Christian, de REMUSAT Frédérique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ON S'FAIT LA MALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-04 du 24 janvier 1997.
Les déposants sont ANCELLE Jacqueline, domicilié(e) 26 rue Vauquelin, 75005 Paris - France, MORIN Christian, domicilié(e) 9, rue Lagrange, 75005 Paris - France, de REMUSAT Frédérique, domicilié(e) 27 rue Baller, 75009 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANCELLE Jacqueline - France.
La marque ON S'FAIT LA MALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANCELLE Jacqueline - 26 rue Vauquelin, 75005 Paris - France
MORIN Christian - 9, rue Lagrange, 75005 Paris - France
de REMUSAT Frédérique - 27 rue Baller, 75009 Paris - France
ANCELLE Jacqueline - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-24
Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04
Supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques Production de spectacles Enregistrements phonographiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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