ANCELET Philippe MOULIN-GROLEAU Bruno GROSBOIS Philippe
Numéro de dépôt :
94540895
Date de dépôt :
17/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2004
Présentation de la marque HOMOLOGIE
Déposée le 17 octobre 1994 par ANCELET Philippe, MOULIN-GROLEAU Bruno, GROSBOIS Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HOMOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-47 du 25 novembre 1994.
Les déposants sont ANCELET Philippe, domicilié(e) "La Maison Blanche", 37300 Joué-les-Tours - France, MOULIN-GROLEAU Bruno, domicilié(e) 5 impasse Adrien Deslondains, 37000 Tours - France, GROSBOIS Philippe, domicilié(e) "La Chaussée" Saint Germain sur Vienne, 37000 Tours - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANCELET Philippe SARL HOMOLOGIE - France.
La marque HOMOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540895.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMOLOGIE est expirée depuis le 17 octobre 2004.
ANCELET Philippe - "La Maison Blanche", 37300 Joué-les-Tours - France
MOULIN-GROLEAU Bruno - 5 impasse Adrien Deslondains, 37000 Tours - France
GROSBOIS Philippe - "La Chaussée" Saint Germain sur Vienne, 37000 Tours - France
ANCELET Philippe SARL HOMOLOGIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-23
Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47
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