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Marques déposées par monsieur ANCEL Gérard
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"DOCKS DE LA LITERIE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DOCKS DE LA LITERIE"
Monsieur ANCEL Gérard, Georges, "Le Placer", Avenue Benoit Malon, 83000 TOULON.

Numéro de dépôt :
1163506
Date de dépôt :
02/02/1981
Lieu de dépôt :
TOULON

Présentation de la marque "DOCKS DE LA LITERIE"

Déposée le 2 février 1981 par monsieur ANCEL Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « "DOCKS DE LA LITERIE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ANCEL Gérard - France.

La marque "DOCKS DE LA LITERIE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque "DOCKS DE LA LITERIE" est expirée depuis le 2 février 1991.

ANCEL Gérard a également déposé les autres marques suivantes : BRAYONNE CALVA , PROMOSOM


Monsieur ANCEL Gérard, Georges, "Le Placer", Avenue Benoit Malon, 83000 TOULON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-28

Meubles, lits, matelas, sommiers, articles en bois, liège, joncs, osier. Tissus, couvertures de lit et de table.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).