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Marques déposées par la société ANCEL Gérard
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BRAYONNE CALVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAYONNE CALVA
ANCEL Gérard

Numéro de dépôt :
3027970
Date de dépôt :
09/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2010
BRAYONNE CALVA de ANCEL Gérard

Présentation de la marque BRAYONNE CALVA

Déposée le 9 mai 2000 par la société ANCEL Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRAYONNE CALVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est la société ANCEL Gérard domicilié(e) Les Hattingues, 76270 MORTEMER - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 515 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard ANCEL - France.

La marque BRAYONNE CALVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAYONNE CALVA est expirée depuis le 9 mai 2010.

ANCEL Gérard a également déposé les autres marques suivantes : "DOCKS DE LA LITERIE" , PROMOSOM


ANCEL Gérard - Les Hattingues, 76270 MORTEMER - France - SIREN 404515645


Gérard ANCEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

"boissons alcooliques bénéficiant de l'une des appellations d'origine comportant le terme "Calvados". "lait, crème fraîche", "sucre".

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.