Déposée le 14 mars 1988 par monsieur ANCEL Gérard demeurant
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON),
la marque française « NOCTUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur ANCEL Gérard demeurant domicilié(e) rue Benoit Malon, Qtier SAINT-JEAN-DU-VAR à 83100-TOULON. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOMBARD à SIX FOURS substitué par Mme ROCHER. - France.
La marque NOCTUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCTUA est expirée depuis le 14 mars 1998.
Monsieur ANCEL Gérard demeurant - rue Benoit Malon, Qtier SAINT-JEAN-DU-VAR à 83100-TOULON. - France
CABINET LOMBARD à SIX FOURS substitué par Mme ROCHER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22
Tous mobilier ayant une application dans le domaine de la literie et tous accessoires pour la literie (couvre-lits taies d'oreilles-couvertures - Oreillers)
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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