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Marques déposées par ANCEL ARNAUD
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ATR ATR COMBLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATR ATR COMBLES
ANCEL ARNAUD

Numéro de dépôt :
3770602
Date de dépôt :
29/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2020
ATR ATR COMBLES de ANCEL ARNAUD

Présentation de la marque ATR ATR COMBLES

Déposée le 29 septembre 2010 par ANCEL ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATR ATR COMBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est ANCEL ARNAUD domicilié(e) 7 RUE DU 8 MAI 1945 - 91470 - LIMOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANCEL ARNAUD domicilié(e) 7 RUE DU 8 MAI 1945 - 91470 - LIMOURS - France.

La marque ATR ATR COMBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770602.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATR ATR COMBLES est expirée depuis le 29 septembre 2020.


ANCEL ARNAUD - 7 RUE DU 8 MAI 1945 - 91470 - LIMOURS - France


ANCEL ARNAUD - 7 RUE DU 8 MAI 1945 - 91470 - LIMOURS - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).