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Marques déposées par l'association loi 1901 ANCAV TT
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RESEAU ANCAV TT CARTE LOISIRS
Marque expirée - Marque en non vigueur

RESEAU ANCAV TT CARTE LOISIRS
ANCAV TT ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3583576
Date de dépôt :
19/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2018
RESEAU ANCAV TT CARTE LOISIRS de ANCAV TT

Présentation de la marque RESEAU ANCAV TT CARTE LOISIRS

Déposée le 19 juin 2008 par l'association loi 1901 ANCAV TT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESEAU ANCAV TT CARTE LOISIRS »

Le déposant est l'association loi 1901 ANCAV TT domicilié(e) 263 DE PARIS, CASE 560,93515 MONTREUIL SOUS BOIS CEDEX - 93515 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANCAV TT domicilié(e) 263 DE PARIS, CASE 560,93515 MONTREUIL SOUS BOIS CEDEX - 93515 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU ANCAV TT CARTE LOISIRS est expirée depuis le 19 juin 2018.

ANCAV TT a également déposé les autres marques suivantes : ancavtt , Carte Loisirs …réseau ANCAVT 2012


ANCAV TT ASSOCIATION LOI 1901 - 263 DE PARIS, CASE 560,93515 MONTREUIL SOUS BOIS CEDEX - 93515 - France


ANCAV TT - 263 DE PARIS, CASE 560,93515 MONTREUIL SOUS BOIS CEDEX - 93515 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Assurance pour les adhérents ;

Organisation ; activités culturelles, de loisirs.