Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 ANCAV TT
/
ancavtt
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ancavtt
ANCAV TT, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3952053
Date de dépôt :
09/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2022
ancavtt de ANCAV TT

Présentation de la marque ancavtt

Déposée le 9 octobre 2012 par l'association loi 1901 ANCAV TT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ancavtt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 ANCAV TT domicilié(e) 263 RUE DE PARIS, CASE 560 - 93515 - MONTREUIL SOUS BOIS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANCAV TT, Mme REVELEN MARIE domicilié(e) 263 RUE DE PARIS, CASE 560 - 93515 - MONTREUIL SOUS BOIS CEDEX - France.

La marque ancavtt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952053.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ancavtt est expirée depuis le 9 octobre 2022.

ANCAV TT a également déposé les autres marques suivantes : RESEAU ANCAV TT CARTE LOISIRS , Carte Loisirs …réseau ANCAVT 2012


ANCAV TT, ASSOCIATION LOI 1901 - 263 RUE DE PARIS, CASE 560 - 93515 - MONTREUIL SOUS BOIS CEDEX - France


ANCAV TT, Mme REVELEN MARIE - 263 RUE DE PARIS, CASE 560 - 93515 - MONTREUIL SOUS BOIS CEDEX - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Assurances ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; réservation de places de voyage ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.