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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANCA
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THERMO SENSIBLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMO SENSIBLE
ANCA (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98715460
Date de dépôt :
26/01/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2008

Présentation de la marque THERMO SENSIBLE

Déposée le 26 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THERMO SENSIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANCA domicilié(e) 28 avenue des Platanes, 69300 CALUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUDIN Sylvie SARL ANCA - France.

La marque THERMO SENSIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715460.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMO SENSIBLE est expirée depuis le 26 janvier 2008.

ANCA a également déposé les autres marques suivantes : FOCACCIA I SAPORI ITALIANI , FOCACCIA I SAPORI ITALIANI


ANCA (S.A.R.L.) - 28 avenue des Platanes, 69300 CALUIRE - France


GAUDIN Sylvie SARL ANCA - France


Inscription le 28 août 2000 - Rejet partiel n°306416 - Publication au BOPI 2000-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

- Anneaux de dentition, biberons, tétines (sucettes), tire lait - Vase de nuit, vaisselle non en métaux précieux Brosse à dents, écouvillons, éponges, peignes, vases de nuit, vaisselle, brosses, chauffe biberons non électriques - Peluches, poupées. Mobiles (jouets).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].