Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FOCACCIA I SAPORI ITALIANI
ANCA

Numéro de dépôt :
4487862
Date de dépôt :
03/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FOCACCIA I SAPORI ITALIANI de ANCA

Présentation de la marque FOCACCIA I SAPORI ITALIANI

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2018 par ANCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FOCACCIA I SAPORI ITALIANI »

Le déposant est ANCA domicilié(e) 5 rue de la République - 69001 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Noémi Foehr domicilié(e) 4 Place de la Gare - 1003 - Lausanne - Suisse.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ANCA a également déposé les autres marques suivantes : FOCACCIA I SAPORI ITALIANI


ANCA - 5 rue de la République - 69001 - Lyon - France


Madame Noémi Foehr - 4 Place de la Gare - 1003 - Lausanne - Suisse


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Inscription le 3 août 2020 - Rejet total n°791855 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-03

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.