Déposée le 25 septembre 1997 par la société étrangère ANCA PTY LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ANCA »
Le déposant est la société étrangère ANCA PTY LTD domicilié(e) 25 Gatwick Road, Bayswater North,3153 VICTORIA,AUSTRALIE (dossier no 2344575) - Australie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2344575) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANCA est expirée depuis le 21 juin 2017.
ANCA PTY LTD a également déposé les autres marques suivantes : ANCA FASTGRIND
ANCA PTY LTD Société de droit australien - 25 Gatwick Road, Bayswater North,3153 VICTORIA,AUSTRALIE (dossier no 2344575) - Australie
CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2344575) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2007 n°2344575 - Publication au BOPI 2007-06-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15
Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44
Machines-outils ; machines à meuler ; machines d'affûtage de lames ; machines pour la découpe ; machines à aiguiser ; machines de calibrage ; machines pour le chargement et le déchargement automatique. Mécanismes de commande pour machines ; mécanismes de commande pour machines à meuler ; contrôleurs numériques pour machines ; contrôleurs numériques pour machines à meuler.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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