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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANC. ETS PAULAIN
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S. TART MARINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S. TART MARINE
ANC. ETS PAULAIN S.A.

Numéro de dépôt :
1740638
Date de dépôt :
17/11/1986
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
17/11/1996

Présentation de la marque S. TART MARINE

Déposée le 17 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ANC. ETS PAULAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « S. TART MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANC. ETS PAULAIN domicilié(e) Rue G. Eiffel- 8, Rue Centrale, 44806 ST HERBLAIN Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PASQUEREAU Alain - France.

La marque S. TART MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S. TART MARINE est expirée depuis le 17 novembre 1996.


ANC. ETS PAULAIN S.A. - Rue G. Eiffel- 8, Rue Centrale, 44806 ST HERBLAIN Cedex - France


Mr PASQUEREAU Alain - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12

Démarreurs - générateurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.