Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CREATIONS BB FRANCE
Numéro de dépôt :
1035472
Date de dépôt :
22/11/1977
Lieu de dépôt :
CHAROLLES
Présentation de la marque CREATIONS BB FRANCE
Déposée le 22 novembre 1977 par ANC.ETS MONVENEUR-BOIREAU ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAROLLES), la marque française « CREATIONS BB FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CREATIONS BB FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CREATIONS BB FRANCE est expirée depuis le 22 novembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029