ANAYA Jean Claude BALU Thierry IRRIBAREN Jean Paul LEON Eric VIAUD André
Numéro de dépôt :
93473116
Date de dépôt :
16/06/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2003
Présentation de la marque APICOM
Déposée le 16 juin 1993 par ANAYA Jean Claude, BALU Thierry, IRRIBAREN Jean Paul, LEON Eric, VIAUD André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « APICOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-31 du 6 août 1993.
Les déposants sont ANAYA Jean Claude, domicilié(e) 11 rue du Chat Botté, 33600 PESSAC - France, BALU Thierry, domicilié(e) 6 rue Etchéto, 33000 BORDEAUX - France, IRRIBAREN Jean Paul, domicilié(e) 25 rue des Etourneaux, 33600 PESSAC - France, LEON Eric, domicilié(e) 1 rue Thiac, 33000 BORDEAUX - France, VIAUD André, domicilié(e) 3bis rue du Merle, 33600 PESSAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry BALU - France.
La marque APICOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APICOM est expirée depuis le 16 juin 2003.
ANAYA Jean Claude - 11 rue du Chat Botté, 33600 PESSAC - France
BALU Thierry - 6 rue Etchéto, 33000 BORDEAUX - France
IRRIBAREN Jean Paul - 25 rue des Etourneaux, 33600 PESSAC - France
LEON Eric - 1 rue Thiac, 33000 BORDEAUX - France
VIAUD André - 3bis rue du Merle, 33600 PESSAC - France
Monsieur Thierry BALU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48
Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction informatisés du son ou des images, terminaux de paiement, ordinateurs et systèmes informatiques.Télécommunications, communication entre ordinateurs, ou entre terminaux et ordinateurs.Formation à l'informatique et aux télécommunications.Programmation, logiciels pour ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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