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Marques déposées par monsieur Anatole Royer de La Bastie
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PROSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROSE
M. Anatole Royer de La Bastie

Numéro de dépôt :
4377543
Date de dépôt :
19/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2027
PROSE de Anatole Royer de La Bastie

Présentation de la marque PROSE

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2017 par monsieur Anatole Royer de La Bastie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est monsieur Anatole Royer de La Bastie domicilié(e) 9 rue de Turbigo - 75001 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Anatole Royer de La Bastie domicilié(e) 9 rue de Turbigo - 75001 - Paris - France.

La marque PROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSE arrivera à expiration en date du 19 juillet 2027.


M. Anatole Royer de La Bastie - 9 rue de Turbigo - 75001 - Paris - France


M. Anatole Royer de La Bastie - 9 rue de Turbigo - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Télécommunications ; communications radiophoniques ; émissions radiophoniques.