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Marques déposées par monsieur Anatole Royer de La Bastie
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Party Remise
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Party Remise
Monsieur Anatole Royer de La Bastie

Numéro de dépôt :
4666985
Date de dépôt :
17/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2030
Party Remise de Anatole Royer de La Bastie

Présentation de la marque Party Remise

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2020 par monsieur Anatole Royer de La Bastie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Party Remise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-32 du 7 août 2020.

Le déposant est monsieur Anatole Royer de La Bastie domicilié(e) 7 cité Hittorf - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Anatole Royer de La Bastie domicilié(e) 7 cité Hittorf - 75010 - Paris - France.

La marque Party Remise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4666985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Party Remise arrivera à expiration en date du 17 juillet 2030.

Anatole Royer de La Bastie a également déposé les autres marques suivantes : LET THE PEOPLE FAIRE LA FETE , Piece & Love


Monsieur Anatole Royer de La Bastie - 7 cité Hittorf - 75010 - Paris - France


Monsieur Anatole Royer de La Bastie - 7 cité Hittorf - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.