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Marques déposées par la société ANATEME
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HAUTE TENSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUTE TENSION
ANATEME

Numéro de dépôt :
94547470
Date de dépôt :
02/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2004

Présentation de la marque HAUTE TENSION

Déposée le 2 décembre 1994 par la société ANATEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUTE TENSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la société ANATEME domicilié(e) LA MONNERIE, 87150 ORADOUR SUR VAYRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 193 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque HAUTE TENSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTE TENSION est expirée depuis le 2 décembre 2004.

ANATEME a également déposé les autres marques suivantes : STREET WAY , MEDRANO


ANATEME - LA MONNERIE, 87150 ORADOUR SUR VAYRES - France - SIREN 388193898


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Inscription le 23 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285167 - Publication au BOPI 1999-09-23

Inscription le 8 avril 1999 - Décision judiciaire définitive n°275323 - Publication au BOPI 1999-04-08

Inscription le 13 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264451 - Publication au BOPI 1998-10-13

Inscription le 3 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267788 - Publication au BOPI 1998-12-03

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

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