OSCILLOCOCCINUM J. ROY
Présentation de la marque OSCILLOCOCCINUM J. ROY
Déposée le 16 février 1989 par la société ANASYOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSCILLOCOCCINUM J. ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OSCILLOCOCCINUM J. ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OSCILLOCOCCINUM J. ROY arrivera à expiration en date du 16 février 2029.
ANASYOR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31
Inscription le 23 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422878 - Publication au BOPI 2005-11-23
Inscription le 23 novembre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°422877 - Publication au BOPI 2005-11-23
Inscription le 23 novembre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°422876 - Publication au BOPI 2005-11-23
Renouvellement sans limitation n°2133973 - Publication au BOPI 1999-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2008 n°2384900 - Publication au BOPI 2008-09-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-47
Inscription le 4 mars 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°61012 - Publication au BOPI 1992-03-04
Inscription le 23 novembre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°422875 - Publication au BOPI 2005-11-23
Inscription le 16 juin 1997 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°238615 - Publication au BOPI 1997-06-16
Inscription le 12 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151559 - Publication au BOPI 1992-11-12
Inscription le 25 juillet 1992 - GAGE CONSTITUE n°65599 - Publication au BOPI 1992-07-25
Inscription le 25 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65598 - Publication au BOPI 1992-07-25
Inscription le 27 octobre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°421231 - Publication au BOPI 2005-10-27
Inscription le 25 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°312878 - Publication au BOPI 2000-10-25
Inscription le 27 octobre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°421230 - Publication au BOPI 2005-10-27
Inscription le 14 décembre 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°404249 - Publication au BOPI 2004-12-14
Inscription le 27 octobre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°421229 - Publication au BOPI 2005-10-27
Inscription le 16 mai 2012 - Concession de licence n°575891 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-16
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2018 n°2700737 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-14