Déposée par voie électronique le 28 novembre 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Anasounds
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Pédale à la française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-51 du 20 décembre 2019.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Anasounds domicilié(e) 241 bis boulevard de la Madeleine - 06000 - NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anasounds SAS, Monsieur Alexandre ERNANDEZ domicilié(e) 241 bis boulevard de la Madeleine - 06000 - NICE - France.
La marque Pédale à la française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603306.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Anasounds SAS - 241 bis boulevard de la Madeleine - 06000 - NICE - France
Anasounds SAS, Monsieur Alexandre ERNANDEZ - 241 bis boulevard de la Madeleine - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51
Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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