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Marques déposées par ANANDANE
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CHARLES RUBEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES RUBEL
ANANDANE

Numéro de dépôt :
99786945
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/04/2009

Présentation de la marque CHARLES RUBEL

Déposée le 16 avril 1999 par ANANDANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHARLES RUBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est ANANDANE, domicilié(e) 11, ALLEE DU MEUNIER, 95200 SARCELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANANDANE - France.

La marque CHARLES RUBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES RUBEL est expirée depuis le 16 avril 2009.


ANANDANE - 11, ALLEE DU MEUNIER, 95200 SARCELLES - France


ANANDANE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Articles de maroquinerie en cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, cuir et imitations du cuir. Tissus à usage textile, linge de maison et linge de table en matières textiles. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.