Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATH MEDICAL
ANALYTIC – Traçabilité Hospitalière, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4122133
Date de dépôt :
30/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/09/2024
ATH MEDICAL de ANALYTIC – Traçabilité Hospitalière

Présentation de la marque ATH MEDICAL

Déposée le 30 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANALYTIC – Traçabilité Hospitalière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ATH MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANALYTIC – Traçabilité Hospitalière domicilié(e) 350 RUE ARTHUR BRUNET - 59721 - DENAIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 163 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme DRABER CAMILLE domicilié(e) 96/98 BOULEVARD CARNOT - 59027 - LILLE - France.

La marque ATH MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATH MEDICAL est expirée depuis le 30 septembre 2024.

ANALYTIC – Traçabilité Hospitalière a également déposé les autres marques suivantes : ANCITRAK , ZENBLOC , LASERMARK


ANALYTIC – Traçabilité Hospitalière, Société par actions simplifiée - 350 RUE ARTHUR BRUNET - 59721 - DENAIN CEDEX - France - SIREN 525163440


CABINET PLASSERAUD, Mme DRABER CAMILLE - 96/98 BOULEVARD CARNOT - 59027 - LILLE - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Accélérateurs graphiques ; anticathodes ; apertomètres [optique] ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de mesure de précision ; appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques ; appareils de radiologie à usage industriel ; appareils d'ionisation non pour le traitement d'air ou d'eau ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux ; appareils et installations pour la production de rayons X non à usage médical ; appareils et instruments de chimie ; appareils et instruments de physique ; appareils et machines de sondage ; appareils et instruments optiques ; appareils pour l'analyse non à usage médical ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cathodes ; densimètres ; détecteurs ; dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical ; écrans radiologiques à usage industriel ; ergomètres ; fréquencemètres ; indicateurs de quantité ; logiciels [programmes enregistrés] ; membranes pour appareils scientifiques ; mesureurs ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; processeurs [unités centrales de traitement] ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; scanneurs [explorateurs] [équipements de traitement de données] ; appareils de traitement de données ; cartes à code magnétique pour le stockage de données ; cartes d'interface pour appareils de traitement de données ; appareils d'enregistrement, de transmission, de réception, de traitement ou de reproduction de sons, d'images et/ou de données ; appareils électroniques pour la réception, le stockage et la transmission sans fil de données et messages ; jeux de puces d'ordinateurs utilisés pour la transmission de données depuis ou vers une unité centrale ; appareils et instruments de transfert, réception et stockage de sons, d'images et de données, sous forme numérique et analogique ; cartes magnétiques d'identification ; systèmes biométriques d'identification ; appareils et instruments de traçabilité d'instruments et outils chirurgicaux et médicaux ; appareils de reconnaissance optique ; pointeuses informatisées à reconnaissance digitale ; systèmes biométriques de reconnaissance vocale ; systèmes de reconnaissance de formes se composant de puces d'ordinateurs ; codes de données (y compris les codes à deux dimensions), lecteurs de codes de données et scanners de codes de données ; lecteur de code barre, code barre ; lecteurs optiques ;

Appareils à rayons X à usage médical ; appareils et installations pour la production de rayons X à usage médical ; appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils pour la radiothérapie ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; dispositifs pour déplacer les invalides ; lits construits spécialement pour les soins médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; radiographies à usage médical ;

Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; gestion de personnel ; gestion de stocks ; administration et gestion d'entreprises ; aide à la gestion commerciale ou industrielle ; aide à la gestion d'entreprises ; gestion de bases de données ; gestion de coûts dans le secteur médical ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de ressources humaines ; gestion de risques commerciaux ; gestion informatisée de bases de données ; gestion informatisée de registres ; gestion informatisée de services administratifs ; planification en gestion d'entreprises ; services d'aide à la gestion de personnel ; services de conseils en gestion de personnel ; services de gestion de stocks ; services de gestion informatisée de fichiers ; services de gestion électronique de stocks ; gestion commerciale de programmes de remboursement pour des tiers ; gestion de dossiers et fichiers individuels d'antécédents médicaux ; gestion de fichiers et dossiers afférents à l'état de santé d'individus ; services de gestion de processus opérationnels et services de conseillers s'y rapportant ; planification de réunions d'affaires ; services de transcription dans le domaine médical [travaux de bureau] ; services d'archivage interactif portant sur la gestion de risques et l'application de règlements par les assureurs et spécialistes du corps médical ; services de vente au détail ou en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales ; services de vente au détail d'accélérateurs graphiques, anticathodes, apertomètres [optique], appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images., appareils de mesure de précision, appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques, appareils de radiologie à usage industriel, appareils d'ionisation non pour le traitement d'air ou d'eau, appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux, appareils et installations pour la production de rayons X non à usage médical, appareils et instruments de chimie, appareils et instruments de physique, appareils et machines de sondage, appareils et instruments optiques, appareils pour l'analyse non à usage médical, appareils pour le diagnostic non à usage médical, cathodes, densimètres, détecteurs, dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical, écrans radiologiques à usage industriel, ergomètres, fréquencemètres, indicateurs de quantité, logiciels [programmes enregistrés], membranes pour appareils scientifiques, mesureurs, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, processeurs [unités centrales de traitement], programmes d'ordinateurs enregistrés, scanneurs [explorateurs] [équipements de traitement de données], appareils de traitement de données, cartes à code magnétique pour le stockage de données, cartes d'interface pour appareils de traitement de données, appareils d'enregistrement, de transmission, de réception, de traitement ou de reproduction de sons, d'images et/ou de données, appareils électroniques pour la réception, le stockage et la transmission sans fil de données et messages, jeux de puces d'ordinateurs utilisés pour la transmission de données depuis ou vers une unité centrale, appareils et instruments de transfert, réception et stockage de sons, d'images et de données, sous forme numérique et analogique, cartes magnétiques d'identification, systèmes biométriques d'identification, appareils et instruments de traçabilité d'instruments et outils chirurgicaux et médicaux, appareils de reconnaissance optique de caractères, pointeuses informatisées à reconnaissance digitale, systèmes biométriques de reconnaissance vocale, systèmes de reconnaissance de formes se composant de puces d'ordinateurs, appareils à rayons X à usage médical, appareils et installations pour la production de rayons X à usage médical, appareils et instruments chirurgicaux, appareils et instruments médicaux, appareils pour la radiothérapie, appareils pour le diagnostic à usage médical, dispositifs pour déplacer les invalides, lits construits spécialement pour les soins médicaux, mobilier spécial à usage médical, radiographies à usage médical ; services de vente au détail dans le domaine des multimédias et de l'électroménager ; services de vente au détail, service de vente au détail dans des magasins spécialisés, services de vente au détail par correspondance ou à distance, services de vente au détail par l'intermédiaire d'un site Internet ou de toute autres forme de médias électroniques de communication d'accélérateurs graphiques, anticathodes, apertomètres [optique], appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images., appareils de mesure de précision, appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques, appareils de radiologie à usage industriel, appareils d'ionisation non pour le traitement d'air ou d'eau, appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux, appareils et installations pour la production de rayons X non à usage médical, appareils et instruments de chimie, appareils et instruments de physique, appareils et machines de sondage, appareils et instruments optiques, appareils pour l'analyse non à usage médical, appareils pour le diagnostic non à usage médical, cathodes, densimètres, détecteurs, dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical, écrans radiologiques à usage industriel, ergomètres, fréquencemètres, indicateurs de quantité, logiciels [programmes enregistrés], membranes pour appareils scientifiques, mesureurs, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, processeurs [unités centrales de traitement], programmes d'ordinateurs enregistrés, scanneurs [explorateurs] [équipements de traitement de données], appareils de traitement de données, cartes à code magnétique pour le stockage de données, cartes d'interface pour appareils de traitement de données, appareils d'enregistrement, de transmission, de réception, de traitement ou de reproduction de sons, d'images et/ou de données, appareils électroniques pour la réception, le stockage et la transmission sans fil de données et messages, jeux de puces d'ordinateurs utilisés pour la transmission de données depuis ou vers une unité centrale, appareils et instruments de transfert, réception et stockage de sons, d'images et de données, sous forme numérique et analogique, cartes magnétiques d'identification, systèmes biométriques d'identification, appareils et instruments de traçabilité d'instruments et outils chirurgicaux et médicaux, appareils de reconnaissance optique de caractères, pointeuses informatisées à reconnaissance digitale, systèmes biométriques de reconnaissance vocale, systèmes de reconnaissance de formes se composant de puces d'ordinateurs, appareils à rayons X à usage médical, appareils et installations pour la production de rayons X à usage médical, appareils et instruments chirurgicaux, appareils et instruments médicaux, appareils pour la radiothérapie, appareils pour le diagnostic à usage médical, dispositifs pour déplacer les invalides, lits construits spécialement pour les soins médicaux, mobilier spécial à usage médical, radiographies à usage médical.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; consultation en matière de logiciels ; élaboration [conception] de logiciels ; ingénierie ; location d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; location d'appareils pour la transmission de données ; location d'appareils permettant la traçabilité de matériel ; location de matériels pour la gestion et la supervision du personnel et des patients ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; récupération de données informatiques ; sauvegarde externe de données ; services de laboratoires scientifiques.