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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANALYSES CONSEILS INFORMATIONS ACI
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4D PASSPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4D PASSPORT
ANALYSES CONSEILS INFORMATIONS ACI société anonyme

Numéro de dépôt :
95553133
Date de dépôt :
12/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2005

Présentation de la marque 4D PASSPORT

Déposée le 12 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) ANALYSES CONSEILS INFORMATIONS ACI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 4D PASSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANALYSES CONSEILS INFORMATIONS ACI domicilié(e) 8, rue Bayen, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 918 851 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RIBARDIERE - France.

La marque 4D PASSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4D PASSPORT est expirée depuis le 12 janvier 2005.

ANALYSES CONSEILS INFORMATIONS ACI a également déposé les autres marques suivantes : 4 D WRITE , FILE CALC , POWER CALC , POWER WRITE , 4D CHART , SYLABUS , 4D UNIVERSAL , 4 D COMPILER , SPEED FILE , UPPERTALK


ANALYSES CONSEILS INFORMATIONS ACI société anonyme - 8, rue Bayen, 75017 PARIS - France - SIREN 318918851


Cabinet RIBARDIERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Programmes d'ordinateurs enregistrés sur tous supports de données; logiciels, progiciels